MENTIONS LEGALES

 

Droits de propriété Intellectuelle

 

L'utilisation du Site de www.equicentrale.com ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé.

Le site www.equicentrale.com et l'ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images , les bases de données, l'arborescence du site, les logos, la charte graphique, sons, les photographies et l'iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété de la société Equimedia sans égard du fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l'état actuel de la législation par un droit d'auteur ou de toute autre manière à l'exclusion des éléments émanant des partenaires de www.equicentrale.com.

La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société.

Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.

De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1 er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

 

 

Partenaire Equicentrale, centrale de ventes de chevaux...